L'article

2
sept
2009

Les Gaspillages de la CAT

Près de 2 millions d’Euros gaspillés chaque année en simple rémunération des nos élus. Un loto tous les ans !!! Voilà ce que coûte aux contribuables de l’agglomération le morcellement de 130000 habitants en 12 communes. Chaque maire de la CAT nous explique que la proximité des mairies permet une meilleure gestion au quotidien. Oui mais à quel prix ? Nous allons essayer dans plusieurs articles, à l’aide de petits exemples bien simples, de vous démontrer que la plaisanterie commence à coûter bien cher à tout le monde pour un résultat et un bilan fort mitigé

Combien coûterait au contribuable l’indemnisation du conseil municipal si la CAT n’était qu’une seule et même ville par rapport au coût actuel ? Il n’est pas ici question de remettre en cause le principe d’indemnisation des maires, adjoints au maire ou conseillers municipaux. La fonction exige temps et pugnacité. L’élu investit dans sa fonction, passe beaucoup de temps au service des autres au détriment bien souvent de sa vie familiale. Si les indemnités ne sont pas négligeables, elles ne permettent pas (à l’exception de nos 5 parlementaires aubois) d’en vivre et l’immense majorité de nos élus municipaux sont obligés de travailler pour subvenir aux besoins de leurs familles.

Nous nous sommes donc livrés à un petit calcul de comparaison. Pour parler clair et éviter les contestations nous nous sommes référés à la loi N°92-108 du 3 février 1992 relative aux conditions d’exercice des mandats locaux, à la loi N°2000-295 du 5 avril 2000 à celle N°2000-276 du 27 février 2002, ainsi qu’aux décrets N°93-732 du 29 mars 1993 et N°2004-615 du 25 juin 2004. Toutes ces dispositions encadrant le code général des collectivités territoriales et syndicats mixes en particulier ses articles L.5211-12 et L.5721-8.

279 conseillers municipaux de plus que pour une ville de la même taille !

Les chiffres sont éloquents. Tout d’abord le nombre d’élus. 12, maires cela ne surprendra personnes, mais déjà 74 adjoints au maire et plus édifiant encore 334 conseillers municipaux ! Tout cela pour gérer 130 000 habitants quand une commune française de la même taille ne comprend bien évidement qu’un seul maire, au maximum 17 adjoints et 55 conseillers municipaux ! Eh bien oui dit comme cela qui oserait nous expliquer qu’il n’y a pas quelque part nombre de structures inutiles ? Tours 136 942 habitants ou Clermont Ferrand 138 992 habitants sont-elles beaucoup moins bien gérées que l’agglomération troyenne ??? Sérieusement où est l’avantage si ce n’est celui de protéger quelques féodalités locales bien gardées ?

Plusieurs millions d’euros gaspillés

Si vous n’êtes pas encore convaincus, parlons de la rémunération de toutes ces personnes.. Oh bien sur nous avons utilisé pour notre calcul la base de rémunération maximum autorisée par la loi. (Indice brut terminal 1015 et indice majoré 821 associé au taux maximal de pourcentage autorisé par la loi en fonction de la taille de la commune). Il y a peut être par ci par là quelques élus qui « demandent » un peu moins… [1] [2]De toute façon si le chiffre global n’est pas absolument exact dans l’absolu, il l’est par rapport au calcul théorique de la loi. La réalité actuelle ne doit pas être fort éloignée de ce calcul. Bref si on multiplie les indemnités légales de nos édiles de la CAT on obtient une rémunération annuelle brute globale de 1 876 408 euros. Pour une seule ville regroupant les 12 communes de la CAT, (comme par exemple la ville de Metz 124 435 habitants), la rémunération tomberait à 673830 euros soit déjà une différence de 1 202 578 euros économisés chaque année !!! Mais malheureusement, le gaspillage ne s’arrête pas là. Eh oui, comme il y a 12 communes on a créé une communauté de commune. Les élus des divers conseils municipaux qui siègent dans cette instance ont aussi droit à quelques subsides. Bref les 61 conseillers communautaires dont 16 vices présidents et 1 président sont indemnisés chaque année à hauteur de 709 122 euros ! S-il n’y avait qu’une seule commune, il n’y aurait pas de conseil communautaire donc pas de rémunération de ses représentants !

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En bref 1 202 578 plus 709 122 euro égalent 1 911 700 euros par an. Un loto chaque année dépensé inutilement. On en fait des choses avec 2 millions d’euros par an pendant une mandature ! Cela représente tout de même 14.61 euros par habitants donc bien plus par foyer fiscal sur votre imposition locale ! Et encore tout ce petit monde se dote de secrétaire du maire ou de cabinets du maire. Ajoutez y le cumul des autres administrations dont s’entourent nos petits seigneurs féodaux et l’addition annuelle sera plus proche de l’euro million que du simple loto. Ce calcul va cependant nous prendre un peu plus de temps, mais soyez en certains, il fera l’objet d’un article très prochainement

Quelle sera donc la formation politique qui osera dénoncer un jour ce gaspillage ? Qui osera prendre le risque de militer dès maintenant pour la fusion des onze communes de l’agglomération ? Ce serait quasi suicidaire pour les personnalités endossant ce cheval, les croches pieds chausses trappes et autre ne devraient pas manquer ! D’autres risqueraient de scier la branche sur laquelle ils sont assis ! Mais il faudra bien qu’un jour les habitants de la CAT soient informés des sommes énormes gaspillées inutilement depuis des années. Nous nous y emploierons.

notes :

[1] Francois Baroin par exemple Député, Président de la CAT et Maire de Troyes ne doit percevoir qu’une partie de ses indemnités CAT pour ne pas dépasser le maximum autorisé par la loi.

[2] Peut être aussi dans certaines petites communes de la CAT, les conseillers municipaux ne touchent-ils pas la rémunération autorisée par la loi. En revanche celle ci est touchée par les conseillers municipaux des principales communes de la CAT.



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Les commentaires (8)

Les Gaspillages de la CAT
  • Commentaire 34007 lolita
    le 2 septembre 2009  à 09:56

    cher léo, j’avais promis hier de raconter mon histoire de cat , sur dailymotion !
    vous savez bien que si j’ai quité la vlle pour raisons politiques graves, je n’ai absoluement jamais quité mon combat contre les obcurs mensonges et machinations qui ont fait que j’en suis arrivée à quiter la chapelle st luc !
    eh bien, figurer-vous léo , , quand je fais docteur joelle locatelli, rupture du lien avec google , et par yahoo france, je tombe trés curieusement sur : wrs yahoo ylt ylu , étrange comme message , non ?
    pourriez-vous demander, léo, à webmaster qui s’y connait, ce qu’il en pense !
    cela ne m’empéche pas de vous souhaiter une trés bone journée !

    repondre Répondre



  • Commentaire 34008 Romi-Scope
    le 2 septembre 2009  à 10:04

    Bravo pour cette enquête qui remet les pendules à l’heure et particulièrement bienvenue au moment où la classe politique cherche à enterrer le rapport Balladur sous de fallacieux prétextes démocratiques, mais en réalité pour protéger les fromages des élus, toutes formations confondues !

    repondre Répondre



  • Commentaire 34009 B G
    le 2 septembre 2009  à 12:03

    J’avais déjà exposé mon point de vue lors du dernier article posté qui traitait de l’intérêt de la fusion des communes de l’agglomération troyenne. Sans conteste l’argument économique présenté (impressionnant au demeurant) lié aux simples rémunérations des élus a du poids et les masses financières évoquées sont loin d’être négligeables.
    Toutefois lorsque j’évoque cette éventuelle fusion lors de conversations privées, je m’attache à entrer dans la problématique par le côté dynamique de la chose. In fine, l’objet d’une fusion des communes de l’agglomération troyenne se réduit il à faire des économies ? Au delà de ce qui se limiterait à n’être qu’une conséquence de la fusion (certes très avantageuse pour les contribuables) regrouper les habitants au sein d’une même commune permettrait une vision partagée par le plus grand nombre de ce que pourrait être la ville de Troyes d’ici à 2020. Cette cohérence politique, économique, culturelle, éducative (n’oublions pas les plus jeunes) ne pourrait que donner un élan collectif à l’ensemble du bassin troyen. Les retombées économiques se compteraient alors en chiffres probablement plus importants que ceux des économies réalisées (encore une fois qu’il ne faut pas négliger).
    Ces quelques remarques ont vocation à donner également une vision du projet la plus positive et la plus dynamisante possible afin de valoriser une démarche longue ,complexe et par là même naturellement anxiogène.
    Etre pédagogue en diffusant l’idée auprès du plus grand nombre de citoyens me semble être le début de la méthode. Et si nous nous y mettions ?

    PS : merci à l’auteur de ces deux articles qui m’autorise à me sentir moins seul tant il est vrai que mes interlocuteurs sont tellement incrédules lorsque j’aborde l’idée d’une ville de Troyes comptant 130000 habitants.

  • Commentaire 34011 Gege
    le 2 septembre 2009  à 12:44

    Je suis completement en accord avec vous : quelles coherences a avoir 2 ou 3 assemblees chargees de deliberer sur les memes dossiers au niveau de la Commune, puis de la Communaute de Commune, puis du Departement et meme de le Region pour financer qui 10%, qui 12,3% ou encore 14.56% des projets. C’est creer virtuellement du travail, sans compter le puzzle du financement desdites collectivites qui tirent leurs resources d’impots directs, de subventions de l’Etat.... combien de personnes employees inutilement dans cet univers virtuel a calculer, collecter, allouer et verser des financements ?

  • repondre Répondre



  • Commentaire 34015 Laplace
    le 2 septembre 2009  à 14:10

    Vous parlez de Metz, Clermont Ferrand, Tours. Mais toutes ces villes sont organisées de la même façon que l’agglomération troyenne !! Mais à une autre échelle que la notre bien sûr…

    Exemple Metz : d’accord Metz est une ville de 125 000 habitants gérée sous l’entité d’une seule ville. Mais autour ce sont 40 communes et villes qui gravitent (et pas seulement 12 comme chez nous !!) et qui composent la communauté de l’agglomération de Metz pour un total de 230 000 habitants. Et vous croyez que ces 40 communes n’ont pas un maire chacune ?? Est-ce que Metz a eu votre idée de regrouper tout ce petit monde avec un seul maire ? Non

    Allons-y aussi pour Paris alors tant qu’on y est. Pourquoi Bertrand Delanoe ne serait-il pas le seul Maire pour 10 000 000 d’habitants, la population du Grand Paris ? Cela ferait pourtant faire de belles économies aux franciliens !

    Arrêtez vos utopies.

  • Commentaire 34020
    le 2 septembre 2009  à 16:13

    Amusant que vous parliez de Metz : ma communauté de commune, pour 220.000 habitants, avait une assemblée de 170 délégués et 48 vice-présidents (indemnité de 1777€ mensuels) , les citoyens ont réussi récemment à mettre suffisamment la pression sur les politiciens pour les contraindre à un peu moins se goinfrer (division du nombre de maroquins par deux) mais cela n’à pas été sans mal.

  • repondre Répondre



  • Commentaire 34018 B G
    le 2 septembre 2009  à 15:35

    En réponse à Laplace
    Quand bien même d’autres villes posent le même problème(nous n’ignorons pas que près de la moitié des communes européennes sont françaises !), cela ne nous oblige en rien à persévérer dans des voies dispendieuses et incohérentes. Y a-t-il un argument à opposer à ce projet plutôt qu’un jugement de valeur en celui d’utopie ? Quant à la création du grand Paris, l’idée est déja dans les tuyaux. Indéniablement le sens de l’histoire pousse à la fusion de ces villes en agglomération sauf peut être pour quelques villages gaulois qui résistent encore et toujours...vous connaissez la suite !

    repondre Répondre



  • Commentaire 34121 md415
    le 7 septembre 2009  à 12:20

    Vivement que vous parliez aussi du recrutement et des salaires des contractuels de la CAT, y a pas mal à raconter aussi... :-P

    repondre Répondre



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